Panier vide.
Déclaration de l’APHO à la préfecture :
– Publication au JO en 1980 : Création de l’APHO (JO 1980)
– Publication au JO en 1998 : Modification des statuts de l’APHO (JO 1998)
– Publication au JO en 2013 : Modification des statuts de l’APHO (Version 2013) (avis de la préfecture)
Remarque: l’APHO n’est pas pour le moment ODPC.